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1. Copyright & Trademark

Ceci est un accord légal entre les membres et les fichiers vectoriels offerts par Signmax.us. En téléchargeant des fichiers vectoriels de Signmax.us, vous vous engagez à respecter tous les termes et conditions mentionnés dans le présent accord.

Signmax.us conserve la propriété et les droits d'auteur de toutes les licenses des fichiers vectoriels. Après le téléchargement de fichier vectoriel le client dispose d'un droit non - exclusif, non sous-licenciable pour utiliser les vecteurs libre de droits selon les termes et conditions suivantes.

Selon que vous achetez une license standard ou une license étendue, vous avez le droit d'utiliser, ou modifier nos fichiers vectoriels selon les critères suivants :




Vous avez le droit d'utiliser ou modifier un de nos fichier vectoriel pour:

  • Projets personnels (design / logiciel / applications)
  • Impression ou collant pour l'emballage (cd, cadeau, emballage etc...)
  • Impression d'affiches (posters, dépliants etc...)
  • Dans des sites Internet comme élément du design
  • Incorporée en marchandise pour la vente (Chandails, tasses, posters etc...)

Vous n'avez pas le droit:

  • Redistribuer/revendre/louer/licensiser/sous-licenser ou d'offrir les fichiers vectoriels gratuitement et ce dans leur forme actuelle ou sous une forme modifiée à tout tiers
  • Vous n'êtes pas autorisé à offrir nos fichiers vectorielles dans un babillards électroniques / ou un autre type de sites Web dans un format téléchargeable.
  • Pour toutes applications Web refermables ou logiciels, vous ne pouvez inclure nos fichiers vectoriels comme un attachement supplémentaire dans le but strict d'augmenter vos ventes de logiciels ou à toute autre fin. Fournir les fichiers vectoriels de SignMAX.us à vos clients sera considéré comme une redistribution de nos fichiers vectoriels non-autorisée par SignMAX.us.
  • Incorporé dans des sites Web ou des logiciels pour revente ou la distribution.


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Si il y a un doute quand à une utilisation permise, s'il vous plaît contacter signmax@signmax.us .

Politique de remboursement: Aucuns remboursement ne sera offert sur ​​l'adhésion une fois vendu. Nous nous réservons le droit d' apporter des modifications à ces « termes et conditions » sans préavis et ce à notre seule discrétion . Toutes modifications apportés sera réflétées sur cette page.




2. Notice de Copyright

Si vous pensez que votre travail à été copié d'une manière qui constitue une violation du droit d'auteur, s'il vous plaît veuilliez fournir à un Agent Copyright de SignMax les informations suivantes:

  • Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l'intérêt du droit d'auteur;
  • Une description de l'oeuvre que vous réclamez violée;
  • Une description d'où le matériel, que vous réclamez violé, est située sur le site SignMAX.us;
    votre adresse, numéro de téléphone, et adresse courriel;
  • Une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi, que l'utilisation contestée, n'est pas autorisée par le propriétaire du droit d'auteur, son agent ou la loi;
  • Une déclaration de vous, faite sous peine de parjure, que les renseignements ci-dessus dans votre notification sont exactes et que vous êtes le propriétaire de copyright ou autorisé à agir au nom du propriétaire du copyright.

Un Agent SignMAX Copyright pour avis de réclamation pour violation de droit d'auteur peut être contacté comme suit:

Par courriel: signmax@signmax.us