Licence des logos SignMAX

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Vous avez le droit d'utiliser ou de modifier nos fichiers vectoriels pour :

• Des projets personnels (conception / logiciels / applications)
• Des projets commerciaux (enseignes, décalcomanies pour véhicules, affiches, etc.)
• Des impressions pour emballages (pochettes de CD, papiers cadeaux, etc.)
• Des impressions publicitaires (affiches, dépliants, etc.)
• Des sites Web dans le cadre de leur conception
• L'intégration dans des produits dérivés destinés à la vente (t-shirts, tasses, affiches, etc.)

Vous n'avez pas le droit de :

• Redistribuer, revendre, louer, licencier, sous-licencier ou offrir en téléchargement gratuit nos fichiers vectoriels, dans leur forme originale ou modifiée, à des tiers.
• Utiliser nos fichiers vectoriels sur des babillards électroniques ou tout autre type de site Web sous forme téléchargeable.
• Inclure nos fichiers vectoriels dans des applications Web ou des logiciels revendables à titre de contenu supplémentaire pour stimuler vos ventes ou à toute autre fin. Fournir des fichiers vectoriels supplémentaires à des clients sera considéré comme une redistribution de nos fichiers vectoriels, ce qui n'est pas permis.
• Intégrer nos fichiers vectoriels dans des sites Web ou des logiciels destinés à la revente ou à la distribution.

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Si vous croyez que votre œuvre a été reproduite d'une manière constituant une violation des droits d'auteur, veuillez fournir les renseignements suivants à l'agent des droits d'auteur de SignMAX :

• Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d'auteur concernés ;
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